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Marques déposées par monsieur VIGIER Patrice
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EXCESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCESS
M. VIGIER Patrice

Numéro de dépôt :
95559303
Date de dépôt :
15/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2005

Présentation de la marque EXCESS

Déposée le 15 février 1995 par monsieur VIGIER Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est monsieur VIGIER Patrice domicilié(e) 27 Z.A. des champs élysées, 91000 EVRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VIGIER Patrice - France.

La marque EXCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCESS est expirée depuis le 15 février 2005.

VIGIER Patrice a également déposé les autres marques suivantes : AUVERGNE NATURE BOIS , Surfreter , VIGIER , EXCALIBUR , EXPERT , Line Stage , ECOLOBLOC , Phenowood , LINEBAG


M. VIGIER Patrice - 27 Z.A. des champs élysées, 91000 EVRY - France


M. VIGIER Patrice - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-37

Inscription le 13 février 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°490795 - Publication au BOPI 2009-02-13

Demande de renouvellement le 14 octobre 2008 n°2387142 - Publication au BOPI 2008-10-14

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

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