Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWIMM'CAT
VIGER JEAN-PAUL

Numéro de dépôt :
3188920
Date de dépôt :
15/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
15/10/2012
SWIMM\'CAT de VIGER JEAN-PAUL

Présentation de la marque SWIMM'CAT

Déposée le 15 octobre 2002 par VIGER JEAN-PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « SWIMM'CAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est VIGER JEAN-PAUL domicilié(e) LES GALAXIES BAT. B, 785 RUE DU GÉNÉRAL BROSSET,83600 FREJUS - 83600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGER JEAN-PAUL domicilié(e) LES GALAXIES BAT. B, 785 RUE DU GÉNÉRAL BROSSET,83600 FREJUS - 83600 - France.

La marque SWIMM'CAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWIMM'CAT est expirée depuis le 15 octobre 2012.


VIGER JEAN-PAUL - LES GALAXIES BAT. B, 785 RUE DU GÉNÉRAL BROSSET,83600 FREJUS - 83600 - France


VIGER JEAN-PAUL - LES GALAXIES BAT. B, 785 RUE DU GÉNÉRAL BROSSET,83600 FREJUS - 83600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Bâteaux de plaisance Location de bâteaux de plaisance

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.