Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE LES GRAVES DE BAILLOU
Numéro de dépôt :
1445744
Date de dépôt :
15/12/1987
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
15/12/1997
Présentation de la marque DOMAINE LES GRAVES DE BAILLOU
Déposée le 15 décembre 1987 par VIGE née POUEYS Huguette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « DOMAINE LES GRAVES DE BAILLOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE LES GRAVES DE BAILLOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES GRAVES DE BAILLOU est expirée depuis le 15 décembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25