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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGA FRANCE
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Cuvée de l'Empereur
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cuvée de l'Empereur
VIGA FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
4327064
Date de dépôt :
05/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/01/2027
Cuvée de l\'Empereur de VIGA FRANCE

Présentation de la marque Cuvée de l'Empereur

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cuvée de l'Empereur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGA FRANCE domicilié(e) Parc du Relais Bat D, 201 Route de la Seds - 13127 - VITROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGA FRANCE, M. Steven POMARES domicilié(e) Parc du Relais Bat D, 201 RUE De la Seds - 13127 - VITROLLES - France.

La marque Cuvée de l'Empereur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4327064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée de l'Empereur arrivera à expiration en date du 5 janvier 2027.

VIGA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Viga France


VIGA FRANCE, SARL - Parc du Relais Bat D, 201 Route de la Seds - 13127 - VITROLLES - France


VIGA FRANCE, M. Steven POMARES - Parc du Relais Bat D, 201 RUE De la Seds - 13127 - VITROLLES - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.