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Marques déposées par VIEUX PAQUILLONTODO
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CHATEAU TOUR DE PAQUILLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU TOUR DE PAQUILLON
SCEA VIEUX PAQUILLON

Numéro de dépôt :
1591703
Date de dépôt :
13/03/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
13/03/2000
CHATEAU TOUR DE PAQUILLON de VIEUX PAQUILLON

Présentation de la marque CHATEAU TOUR DE PAQUILLON

Déposée le 13 mars 1990 par VIEUX PAQUILLONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU TOUR DE PAQUILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VIEUX PAQUILLONTODO domicilié(e) 33570 MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr RIVIERE Jean Gérant - France.

La marque CHATEAU TOUR DE PAQUILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU TOUR DE PAQUILLON est expirée depuis le 13 mars 2000.


SCEA VIEUX PAQUILLON - 33570 MONTAGNE - France


Mr RIVIERE Jean Gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Inscription le 6 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410326 - Publication au BOPI 2005-04-06

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU TOUR DE PAQUILLON