Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les confitures/Gelées du Cosquer
Vieux Domaine Le Cosquer Finistère Sarl

Numéro de dépôt :
4656880
Date de dépôt :
15/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2030
Les confitures/Gelées du Cosquer de Vieux Domaine Le Cosquer Finistère

Présentation de la marque Les confitures/Gelées du Cosquer

Déposée par voie électronique le 15 juin 2020 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vieux Domaine Le Cosquer Finistère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les confitures/Gelées du Cosquer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vieux Domaine Le Cosquer Finistère domicilié(e) Lieu-dit Le Cosquer - 29550 - Ploeven - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vieux Domaine Le Cosquer FSarl, Monsieur Jean-François Poulnais domicilié(e) Lieu-dit Le cosquer - 29550 - Ploeven - France.

La marque Les confitures/Gelées du Cosquer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4656880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les confitures/Gelées du Cosquer arrivera à expiration en date du 15 juin 2030.

Vieux Domaine Le Cosquer Finistère a également déposé les autres marques suivantes : Au Menhir de Ploeven


Vieux Domaine Le Cosquer Finistère Sarl - Lieu-dit Le Cosquer - 29550 - Ploeven - France


Vieux Domaine Le Cosquer FSarl, Monsieur Jean-François Poulnais - Lieu-dit Le cosquer - 29550 - Ploeven - France


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits cuisinés ; gelées ; compotes ;

Confiserie ; sucreries ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais.