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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIEUX CHENE EXPANSION
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SICA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SICA
VIEUX CHENE EXPANSION (SARL)

Numéro de dépôt :
94524745
Date de dépôt :
15/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2004

Présentation de la marque SICA

Déposée le 15 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIEUX CHENE EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIEUX CHENE EXPANSION domicilié(e) 9 Route de Saint Leu, 95360 MONTMAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 515 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET YVES DEBAY Brigitte SABATUCCI - France.

La marque SICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SICA est expirée depuis le 15 juin 2004.

VIEUX CHENE EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : REPLICA , SOM-I-THERAPIE , STEPHANIE , PREMIERE LITERIE , AMBIANCE SALON , AMERICAN CONFORT , LES COUPS DE PEAUX , MISSION LITERIE , MARCHE DU LIT , SALON POUR TOUS


VIEUX CHENE EXPANSION (SARL) - 9 Route de Saint Leu, 95360 MONTMAGNY - France - SIREN 306515362


CABINET YVES DEBAY Brigitte SABATUCCI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Meubles, glaces, cadres; articles non compris dans d'autres classes en bois, liège; roseau; jonc, osier, en corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Matières de rembourrage, à savoir, crin, capoc, plumes, algues de mer; matières textiles fibreuses brutes.Tissus, couvertures de lit et de table; articles textiles non compris dans d'autres classes et plus particulièrement tous articles de literie

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).