Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIEUX CHENE EXPANSION
/
MARCHE DE LA LITERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARCHE DE LA LITERIE
VIEUX CHENE EXPANSION (SARL)

Numéro de dépôt :
92408553
Date de dépôt :
04/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2002

Présentation de la marque MARCHE DE LA LITERIE

Déposée le 4 mars 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIEUX CHENE EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARCHE DE LA LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIEUX CHENE EXPANSION domicilié(e) 9 Route de Saint Leu, 95360 MONTMAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET YVES DEBAY Brigitte SABATUCCI - France.

La marque MARCHE DE LA LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCHE DE LA LITERIE est expirée depuis le 4 mars 2002.

VIEUX CHENE EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : REPLICA , SOM-I-THERAPIE , STEPHANIE , PREMIERE LITERIE , AMBIANCE SALON , AMERICAN CONFORT , LES COUPS DE PEAUX , MISSION LITERIE , MARCHE DU LIT , SALON POUR TOUS


VIEUX CHENE EXPANSION (SARL) - 9 Route de Saint Leu, 95360 MONTMAGNY - France


CABINET YVES DEBAY Brigitte SABATUCCI - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Meubles, glaces, cadres; articles non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs; matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc.); matières textiles fibreuses brutes.Tissus, couvertures de lit et de table; articles textiles non compris dans d'autres classes et plus particulièrement tous articles de literie

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).