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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIEUX CHENE EXPANSION
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LA MAISON DE LA LITERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DE LA LITERIE
VIEUX CHENE EXPANSION SARL,9 Route de Saint Leu, 95360 MONTMAGNY

Numéro de dépôt :
1608762
Date de dépôt :
09/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/2000
LA MAISON DE LA LITERIE de VIEUX CHENE EXPANSION

Présentation de la marque LA MAISON DE LA LITERIE

Déposée le 9 août 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIEUX CHENE EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MAISON DE LA LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIEUX CHENE EXPANSION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRIGITTE SABATUCCI DEBAY - France.

La marque LA MAISON DE LA LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DE LA LITERIE est expirée depuis le 9 août 2000.

VIEUX CHENE EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : REPLICA , SOM-I-THERAPIE , STEPHANIE , PREMIERE LITERIE , AMBIANCE SALON , AMERICAN CONFORT , LES COUPS DE PEAUX , MISSION LITERIE , MARCHE DU LIT , SALON POUR TOUS


VIEUX CHENE EXPANSION SARL,9 Route de Saint Leu, 95360 MONTMAGNY - France


BRIGITTE SABATUCCI DEBAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Inscription le 20 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270889 - Publication au BOPI 1999-01-20

Inscription le 27 décembre 1995 - Transmission de propriété n°195278 - Publication au BOPI 1995-12-27

Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc.);matières textiles fibreuses brutes.Tissus, couvertures de lit et de table; articles textiles non compris dans d'autres classes et plus particulièrement tous articles de literie

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).