Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Domaine PhilémonMathieu VIEULES Vigneron
VIEULES Mathieu Philémon Marius

Numéro de dépôt :
3253549
Date de dépôt :
27/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
27/10/2023
Domaine PhilémonMathieu VIEULES Vigneron de VIEULES Mathieu Philémon Marius

Présentation de la marque Domaine PhilémonMathieu VIEULES Vigneron

Déposée le 27 octobre 2003 par la société VIEULES Mathieu Philémon Marius auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Domaine PhilémonMathieu VIEULES Vigneron » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est la société VIEULES Mathieu Philémon Marius domicilié(e) Les Alliès - 81130 - VILLENEUVE SUR VERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 759 104 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mathieu VIEULES domicilié(e) Les Alliès - 81130 - VILLENEUVE SUR VERE - France.

La marque Domaine PhilémonMathieu VIEULES Vigneron a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine PhilémonMathieu VIEULES Vigneron est expirée depuis le 27 octobre 2023.


VIEULES Mathieu Philémon Marius - Les Alliès - 81130 - VILLENEUVE SUR VERE - France - SIREN 444759104


Mathieu VIEULES - Les Alliès - 81130 - VILLENEUVE SUR VERE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2013 n°2541235 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2013-10-09

Boissons alcooliques.(à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie). Vin de pays et vin d'appelation d'origine controlée, spiritueux (à l'exception des eaux de vie), eau de vie d'appelation d'origine controlée ; extraits ou essanees alcooliques.