Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TISCA
Numéro de dépôt :
1091220
Date de dépôt :
28/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TISCA
Déposée le 28 septembre 1978 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIESLY'S TEXTIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TISCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TISCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1091220.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TISCA est expirée depuis le 28 septembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-043