Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CD. Carole Deschamps
Numéro de dépôt :
16796
Date de dépôt :
15/09/1982
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
15/09/1992
Présentation de la marque CD. Carole Deschamps
Déposée le 15 septembre 1982 par VIERA Ange auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « CD. Carole Deschamps » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CD. Carole Deschamps a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16796.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CD. Carole Deschamps est expirée depuis le 15 septembre 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25