SCEA VIENNET, Société civile d'Exploitation Agricole
Numéro de dépôt :
3144391
Date de dépôt :
25/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2022
Présentation de la marque TERRA INCOGNITA
Déposée le 25 janvier 2002 par la société VIENNET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TERRA INCOGNITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-10 du 8 mars 2002.
Le déposant est la société VIENNET domicilié(e) Route de Murviel, Château de Raissac - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 774 634 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque TERRA INCOGNITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCEA VIENNET, Société civile d'Exploitation Agricole - Route de Murviel, Château de Raissac - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 491774634
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-27
Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10
Inscription le 24 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563000 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-24
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2011 n°2486018 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-12-06
Vins de pays et d'appelation d'origine contrôlée, liqueurs, spiritueux (à l'exception des eaux de vie) , eaux de vie d'appelation d'origine contrôlée. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement) , linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles) , serviettes de toilette (en matières textiles) couverture de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) . Papier, carton, produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de table en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier. Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésif (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) . Matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoirs sacs, sachets, film et feuilles ; caractères d'imprimerie, clichés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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