Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRA INCOGNITA
SCEA VIENNET, Société civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3144391
Date de dépôt :
25/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2022
TERRA INCOGNITA de VIENNET

Présentation de la marque TERRA INCOGNITA

Déposée le 25 janvier 2002 par la société VIENNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRA INCOGNITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la société VIENNET domicilié(e) Route de Murviel, Château de Raissac - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 774 634 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque TERRA INCOGNITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRA INCOGNITA est expirée depuis le 25 janvier 2022.

VIENNET a également déposé les autres marques suivantes : NIGHT & DAY , Club des Grands Vins de Châteaux du Languedoc Roussillon , Club des Châteaux , JOURS ET NUITS


SCEA VIENNET, Société civile d'Exploitation Agricole - Route de Murviel, Château de Raissac - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 491774634


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Inscription le 24 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563000 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-24

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2011 n°2486018 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-12-06

Vins de pays et d'appelation d'origine contrôlée, liqueurs, spiritueux (à l'exception des eaux de vie) , eaux de vie d'appelation d'origine contrôlée. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement) , linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles) , serviettes de toilette (en matières textiles) couverture de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) . Papier, carton, produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de table en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier. Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésif (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) . Matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoirs sacs, sachets, film et feuilles ; caractères d'imprimerie, clichés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.