SCEA VIENNET, Société civile d'Exploitation Agricole
Numéro de dépôt :
3144150
Date de dépôt :
24/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2022
Présentation de la marque JOURS ET NUITS
Déposée le 24 janvier 2002 par la société VIENNET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JOURS ET NUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-10 du 8 mars 2002.
Le déposant est la société VIENNET domicilié(e) Route de Murviel, Château de Raissac - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 774 634 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque JOURS ET NUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144150.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCEA VIENNET, Société civile d'Exploitation Agricole - Route de Murviel, Château de Raissac - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 491774634
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-27
Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10
Inscription le 24 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563000 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-24
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2011 n°2486017 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-12-06
Vins de pays et d'appellation d'origine contrôlée ; eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée ; liqueurs, spiritueux (à l'exception des eaux de vie) . Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de table en papier, couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter) ; cartonnages ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) . Matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sac, sachets, film et feuilles. Caractères d'imprimerie, clichés. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glace à rafraîchir
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "JOURS ET NUITS"
