Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE GOUPILLON
Numéro de dépôt :
1109924
Date de dépôt :
12/04/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Besancon
Présentation de la marque LE GOUPILLON
Déposée le 12 avril 1979 par VIENNET Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Besancon), la marque française « LE GOUPILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE GOUPILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE GOUPILLON est expirée depuis le 12 avril 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-017