Marque expirée - Marque en non vigueur
LA CASBAN DES COUSCOUS
Numéro de dépôt :
3466747
Date de dépôt :
01/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
01/12/2016
Présentation de la marque LA CASBAN DES COUSCOUS
Déposée le 1 décembre 2006 par VIENNET Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LA CASBAN DES COUSCOUS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CASBAN DES COUSCOUS est expirée depuis le 1 décembre 2016.
VIENNET Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18
Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01