Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
California Dream RESTAURANT DINER
VIENNET JEAN CLAUDE MARTINET NICOLAS
Numéro de dépôt :
4011316
Date de dépôt :
11/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Présentation de la marque California Dream RESTAURANT DINER
Déposée le 11 juin 2013 par VIENNET JEAN CLAUDE et MARTINET NICOLAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « California Dream RESTAURANT DINER »
Les déposants sont VIENNET JEAN CLAUDE domicilié(e) 207, route DES 3 LUCS - 13012 - MARSEILLE - France et MARTINET NICOLAS domicilié(e) 1, rue DES TROLLES - 04370 - VILLARS-COLMARS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINET NICOLAS domicilié(e) 207 route des 3 LUCS - 13012 - MARSEILLE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIENNET JEAN CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : LA CASBAN DES COUSCOUS
VIENNET JEAN CLAUDE - 207, route DES 3 LUCS - 13012 - MARSEILLE - France
MARTINET NICOLAS - 1, rue DES TROLLES - 04370 - VILLARS-COLMARS - France
MARTINET NICOLAS - 207 route des 3 LUCS - 13012 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Inscription le 5 février 2014 - Rejet total n°617926 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-05
Viande, poisson, volaille, gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeuf, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires ; beurres ; charcuterie salaisons ; crustacés (non vivants), bagel conservés de viande ou de poisson ; smootles fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure poudre pour lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir, sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool boissons alcoolisés. Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; services de restauration (alimentation) d'hôtellerie, service de bar brasserie. Snack bar ale eporter libre service drive bars et associés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "California Dream RESTAURANT DINER"
