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Marques déposées par l'association loi 1901 VIENNE ACTION CULTURELLE – V.A.C
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LES COTES DU ROCK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COTES DU ROCK
VIENNE ACTION CULTURELLE – V.A.C. association loi 1901

Numéro de dépôt :
3280897
Date de dépôt :
19/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/03/2014
LES COTES DU ROCK de VIENNE ACTION CULTURELLE – V.A.C

Présentation de la marque LES COTES DU ROCK

Déposée le 19 mars 2004 par l'association loi 1901 VIENNE ACTION CULTURELLE – V.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LES COTES DU ROCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 VIENNE ACTION CULTURELLE – V.A.C domicilié(e) 14 rue Pipet,38200 VIENNE - 38200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 639 269 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick DUSSENNE V.A.C. domicilié(e) 14 rue Pipet,38200 VIENNE - 38200 - France.

La marque LES COTES DU ROCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COTES DU ROCK est expirée depuis le 19 mars 2014.

VIENNE ACTION CULTURELLE – V.A.C a également déposé les autres marques suivantes : NUIT INTERCELTIGUE DE VIENNE


VIENNE ACTION CULTURELLE – V.A.C. association loi 1901 - 14 rue Pipet,38200 VIENNE - 38200 - France - SIREN 779639269


Patrick DUSSENNE V.A.C. - 14 rue Pipet,38200 VIENNE - 38200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Activité culturelle. Organisation et conduite de concerts. Publication de livres. Publication de disques. Production de disques. Organisation d'expositions à but culturel. Productions de concerts.