Déposée le 3 novembre 2015 par VIEN Richard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Minuit7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-48 du 27 novembre 2015.
Le déposant est VIEN Richard domicilié(e) demeurant 7 Rue Hoche, Agissant pour le compte de la société Minuit7 en cours de constitution - 70300 - LUXEUIL LES BAINS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christophe OLIVEIRA, Cabinet d'avocats FIDAL domicilié(e) 46 Rue Léo Valentin, CS 60027 - 88026 - EPINAL CEDEX - France.
La marque Minuit7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Minuit7 arrivera à expiration en date du 3 novembre 2025.
VIEN Richard a également déposé les autres marques suivantes : RICH&HOME , azzuri
VIEN Richard - demeurant 7 Rue Hoche, Agissant pour le compte de la société Minuit7 en cours de constitution - 70300 - LUXEUIL LES BAINS - France
Maître Christophe OLIVEIRA, Cabinet d'avocats FIDAL - 46 Rue Léo Valentin, CS 60027 - 88026 - EPINAL CEDEX - France
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Matelas ; sommiers ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; lits ; coussins ; oreillers.
Matières et matériaux pour la literie à savoir matelassure, matières de rembourrage, tous en matières textiles fibreuses.
Tissus et produits textiles compris dans cette classe ; couvertures de lit, y compris couvertures, jetés, couvre-lits, linge de maison, édredons, enveloppes de matelas, taies d'oreillers, dessus-de-lit, couettes ; tous en matières textiles.
Services de vente au détail y compris par voie de télécommunications et/ou de réseaux informatiques relatifs à la commercialisation de meubles (lits, matelas, sommiers, couvre-lits, literie, matelas, oreillers et produits connexes) ; présentation de produits par tout moyen de communication aux fins de vente ; publicité ; promotion des ventes par le biais de programmes de fidélisation de la clientèle et de méthodes d'incitation.
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