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Marques déposées par monsieur Viellard Stanislas
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Domaine Viellard
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Viellard
M. Viellard Stanislas

Numéro de dépôt :
4270557
Date de dépôt :
09/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/05/2026
Domaine Viellard de Viellard Stanislas

Présentation de la marque Domaine Viellard

Déposée le 9 mai 2016 par monsieur Viellard Stanislas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine Viellard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est monsieur Viellard Stanislas domicilié(e) 7590 CHEMIN Toulze - 81600 - GAILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Viellard Stanislas domicilié(e) 7590 CHEMIN Toulze - 81600 - GAILLAC - France.

La marque Domaine Viellard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Viellard arrivera à expiration en date du 9 mai 2026.


M. Viellard Stanislas - 7590 CHEMIN Toulze - 81600 - GAILLAC - France


M. Viellard Stanislas - 7590 CHEMIN Toulze - 81600 - GAILLAC - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.