Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Domaine de l'Ile Pâtiras
VIELET Thierry

Numéro de dépôt :
95575644
Date de dépôt :
09/06/1995
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
09/06/2015

Présentation de la marque Domaine de l'Ile Pâtiras

Déposée le 9 juin 1995 par VIELET Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « Domaine de l'Ile Pâtiras » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est VIELET Thierry domicilié(e) 22 la Belle Etoile,33390 SAINT ANDRONY (dossier no 2290349) - 33390 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry VIELET domicilié(e) 22 la Belle Etoile,33390 SAINT ANDRONY (dossier no 2290349) - 33390 - France.

La marque Domaine de l'Ile Pâtiras a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine de l'Ile Pâtiras est expirée depuis le 9 juin 2015.

VIELET Thierry a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TERRE DU SUD


VIELET Thierry - 22 la Belle Etoile,33390 SAINT ANDRONY (dossier no 2290349) - 33390 - France


M. Thierry VIELET - 22 la Belle Etoile,33390 SAINT ANDRONY (dossier no 2290349) - 33390 - France


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2005 n°2290349 - Publication au BOPI 2005-07-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Inscription le 21 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654238 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-21

Inscription le 24 février 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°663489 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "Domaine de l'Ile Pâtiras"