Marque enregistrée - Marque en vigueur

PA2LEZARD
M. viel stephane

Numéro de dépôt :
4218330
Date de dépôt :
15/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/10/2025
PA2LEZARD de viel stephane

Présentation de la marque PA2LEZARD

Déposée le 15 octobre 2015 par monsieur viel stephane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PA2LEZARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est monsieur viel stephane domicilié(e) rue du Calvaire, bas morne - 97217 - LES ANSES D'ARLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. viel stephane domicilié(e) rue du Calvaire, bas morne - 97217 - LES ANSES D'ARLET - France.

La marque PA2LEZARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PA2LEZARD arrivera à expiration en date du 15 octobre 2025.


M. viel stephane - rue du Calvaire, bas morne - 97217 - LES ANSES D'ARLET - France


M. viel stephane - rue du Calvaire, bas morne - 97217 - LES ANSES D'ARLET - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685803 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Peaux d'animaux ; cannes ; fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.