Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUIS DE FRANCE
VIEL FranÇois

Numéro de dépôt :
1439150
Date de dépôt :
04/12/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/1997

Présentation de la marque LOUIS DE FRANCE

Déposée le 4 décembre 1987 par VIEL FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOUIS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VIEL FranÇois, domicilié(e) 1, square de la Taillade, 33400 TALENCE. - France.

La marque LOUIS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

VIEL FranÇois a également déposé les autres marques suivantes : LUX DE FRANCE


VIEL FranÇois - 1, square de la Taillade, 33400 TALENCE. - France


Inscription le 23 mars 1995 - Transmission de propriété n°183356 - Publication au BOPI 1995-03-23

Vins, alcools, spiritueux et liqueurs.Boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirop.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;plats cuisinés.Gelées, confitures.Conserves.Biscuiterie et confiserie;miel, épices et condiments.Fruits et légumes frais.Vêtements. Maroquinerie et objets en imitation cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.