Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARCHINAUTE
M. VIEL Charles-Henri

Numéro de dépôt :
4178474
Date de dépôt :
04/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/05/2025
ARCHINAUTE de VIEL Charles-Henri

Présentation de la marque ARCHINAUTE

Déposée le 4 mai 2015 par monsieur VIEL Charles-Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARCHINAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est monsieur VIEL Charles-Henri domicilié(e) 6 Kerlescan - 56340 - CARNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VIEL Charles-Henri domicilié(e) 6 Kerlescan - 56340 - CARNAC - France.

La marque ARCHINAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178474.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHINAUTE arrivera à expiration en date du 4 mai 2025.


M. VIEL Charles-Henri - 6 Kerlescan - 56340 - CARNAC - France


M. VIEL Charles-Henri - 6 Kerlescan - 56340 - CARNAC - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines agricoles ; Systèmes de transmission notamment pour la propulsion marine, générateurs et moteurs électriques, systèmes électronique de gestion de puissance, ensembles hydrauliques de transmission et de contrôle de puissance ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; Appareils scientifiques à usage nautique, appareils de mesure, asservissement et systèmes de contrôle commande. Systèmes de transformation, accumulation, réglage, commande de puissance électrique. Logiciels et systèmes électroniques liés à la navigation ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; Véhicules dont la propulsion principale fait appel à l'énergie éolienne. Navires, systèmes de propulsion ou de positionnement de navires. Navires à propulsion électrique. Pièces détachées et organes de transmission pour véhicules à propulsion éolienne ou électrique. Véhicules à usage agricole ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; Voilures pour la propulsion de véhicules par l'énergie éolienne ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; Publicité ; services de mise à disposition de supports médiatiques de toute nature : physique ou électronique, organisation d'événement médiatiques ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines ; construction navale ; Construction navale, maintenance, réparation, entretien de navires ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Education, formation dans le domaine technique et maritime, organisations de manifestations scientifiques ou culturelles, organisation d'événements sportifs, publication de livres et documents sous forme physique ou électronique.