Déposée le 10 août 2016 par monsieur VIEIRA Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « B HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-35 du 2 septembre 2016.
Le déposant est monsieur VIEIRA Michel domicilié(e) 495 chemin du Rompay - 69210 - FLEURIEUX SUR ARBRESLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.
La marque B HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. VIEIRA Michel - 495 chemin du Rompay - 69210 - FLEURIEUX SUR ARBRESLE - France
MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France
Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35
Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21
Inscription le 28 juin 2017 - Recours formé devant la cour d'appel n°702854 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-28
Inscription le 5 juillet 2017 - Rejet partiel n°703411 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-05
Inscription le 2 novembre 2017 - Désistement à la suite d un recours formé devant la cour d appel n°710890 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-02
Services de collecte, de distribution, de transport et de livraison de compositions florales, de vêtements ; services de livraison de produits et messages accompagnés de ballons gonflables ou présentations fantaisie, de paniers-cadeaux garnis d'un assortiment de produits à l'occasion d'un évènement ou d'un thème particuliers ; services de collecte, de distribution, de transport et de livraison de colis, de marchandises ; services de chauffeurs ; location de véhicules ; services de réservation pour les transports et livraisons ; services de conseils et d'information en matière de livraison et de transport de colis, de marchandises ; services de transport de marchandises par route, air et mer ; services de logistique en matière de transports ; services d'emballage, d'ensachage et de conditionnement de produits, services de stockage, d'entreposage de marchandises ; services de location d'entrepôts ; services de courtage de transport et de fret, services de transit, services d'affrètement ; gestion de stock ;
Organisation d'expositions ou de manifestations à buts éducatifs ;
Mise à disposition d'installations pour des expositions dans des hôtels ; mise à disposition d'informations en ligne en matière de lieux d'exposition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "B HOTEL"
