Marque enregistrée - Marque en vigueur

B HOTEL
M. VIEIRA Michel

Numéro de dépôt :
4292902
Date de dépôt :
10/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/08/2026
B HOTEL de VIEIRA Michel

Présentation de la marque B HOTEL

Déposée le 10 août 2016 par monsieur VIEIRA Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « B HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est monsieur VIEIRA Michel domicilié(e) 495 chemin du Rompay - 69210 - FLEURIEUX SUR ARBRESLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque B HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B HOTEL arrivera à expiration en date du 10 août 2026.

VIEIRA Michel a également déposé les autres marques suivantes : HARD MENAGER , NEWS MARKETS


M. VIEIRA Michel - 495 chemin du Rompay - 69210 - FLEURIEUX SUR ARBRESLE - France


MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Inscription le 28 juin 2017 - Recours formé devant la cour d'appel n°702854 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-28

Inscription le 5 juillet 2017 - Rejet partiel n°703411 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-05

Inscription le 2 novembre 2017 - Désistement à la suite d un recours formé devant la cour d appel n°710890 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-02

Services de collecte, de distribution, de transport et de livraison de compositions florales, de vêtements ; services de livraison de produits et messages accompagnés de ballons gonflables ou présentations fantaisie, de paniers-cadeaux garnis d'un assortiment de produits à l'occasion d'un évènement ou d'un thème particuliers ; services de collecte, de distribution, de transport et de livraison de colis, de marchandises ; services de chauffeurs ; location de véhicules ; services de réservation pour les transports et livraisons ; services de conseils et d'information en matière de livraison et de transport de colis, de marchandises ; services de transport de marchandises par route, air et mer ; services de logistique en matière de transports ; services d'emballage, d'ensachage et de conditionnement de produits, services de stockage, d'entreposage de marchandises ; services de location d'entrepôts ; services de courtage de transport et de fret, services de transit, services d'affrètement ; gestion de stock ;

Organisation d'expositions ou de manifestations à buts éducatifs ;

Mise à disposition d'installations pour des expositions dans des hôtels ; mise à disposition d'informations en ligne en matière de lieux d'exposition.