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Marques déposées par l'association loi 1901 Vieilles Maisons Françaises
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VMF PATRIMOINE HISTORIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VMF PATRIMOINE HISTORIQUE
Vieilles Maisons Françaises association loi 1901

Numéro de dépôt :
3611355
Date de dépôt :
14/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2018
VMF PATRIMOINE HISTORIQUE de Vieilles Maisons Françaises

Présentation de la marque VMF PATRIMOINE HISTORIQUE

Déposée le 14 novembre 2008 par l'association loi 1901 Vieilles Maisons Françaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VMF PATRIMOINE HISTORIQUE »

Le déposant est l'association loi 1901 Vieilles Maisons Françaises domicilié(e) 93 rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vieilles Maisons Françaises domicilié(e) 93 rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VMF PATRIMOINE HISTORIQUE est expirée depuis le 14 novembre 2018.

Vieilles Maisons Françaises a également déposé les autres marques suivantes : PATRIMOINE HISTORIQUE , VMF , LES AMIS DU PATRIMOINE , Fous de Patrimoine , Vieilles Maisons Françaises VMF – Patrimoine Historique , LES AMIS DU PATRIMOINE FRANCAIS , V.M.F. , VMF VIEILLES MAISONS FRANCAISES PATRIMOINE HISTORIQUE , PATRIMOINE HISTORIQUE


Vieilles Maisons Françaises association loi 1901 - 93 rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Vieilles Maisons Françaises - 93 rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Gestion de fichiers informatiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.