PATRIMOINE HISTORIQUE
Présentation de la marque PATRIMOINE HISTORIQUE
Déposée le 21 juin 1976 par Vieilles Maisons Francaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PATRIMOINE HISTORIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PATRIMOINE HISTORIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959578.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PATRIMOINE HISTORIQUE est expirée depuis le 21 juin 1986.
Vieilles Maisons Francaises a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-520