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Marques déposées par Vieilles Maisons Françaises
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LES AMIS DU PATRIMOINE FRANCAIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES AMIS DU PATRIMOINE FRANCAIS
Vieilles Maisons Françaises

Numéro de dépôt :
4494533
Date de dépôt :
25/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2028
LES AMIS DU PATRIMOINE FRANCAIS de Vieilles Maisons Françaises

Présentation de la marque LES AMIS DU PATRIMOINE FRANCAIS

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2018 par Vieilles Maisons Françaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES AMIS DU PATRIMOINE FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est Vieilles Maisons Françaises domicilié(e) 93 RUE DE L'UNIVERSITE - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Vieilles Maisons Françaises, Madame Constance de MAGNEVAL domicilié(e) 93 rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque LES AMIS DU PATRIMOINE FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4494533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES AMIS DU PATRIMOINE FRANCAIS arrivera à expiration en date du 25 octobre 2028.

Vieilles Maisons Françaises a également déposé les autres marques suivantes : LES AMIS DU PATRIMOINE , VMF PATRIMOINE HISTORIQUE , Fous de Patrimoine , Vieilles Maisons Françaises VMF – Patrimoine Historique


Vieilles Maisons Françaises - 93 RUE DE L'UNIVERSITE - 75007 - PARIS - France


Association Vieilles Maisons Françaises, Madame Constance de MAGNEVAL - 93 rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Activités sportives et culturelles ; Visites, sorties et manifestations culturelles et éducatives; conseil en promotion et défense du patrimoine bâti et paysager; prix de sauvegarde et de promotion du patrimoine bâti et paysager français; prix métiers d'art et autres prix de soutien à l'artisanat et artisanat d'art, à savoir: organisation de concours (éducation ou divertissement); publications (beaux livres et magazines) ;

Architecture ;

Actions juridictionnelles de défense du patrimoine bâti et paysager français (service juridique).