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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VIEILLES CAVES DE PROVENCE
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ALMA DI NOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALMA DI NOTTE
VIEILLES CAVES DE PROVENCE, SA

Numéro de dépôt :
4044817
Date de dépôt :
05/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2023
ALMA DI NOTTE de VIEILLES CAVES DE PROVENCE

Présentation de la marque ALMA DI NOTTE

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) VIEILLES CAVES DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALMA DI NOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIEILLES CAVES DE PROVENCE domicilié(e) Château Brion - 13112 - LA DESTROUSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 054 803 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque ALMA DI NOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALMA DI NOTTE est expirée depuis le 5 novembre 2023.

VIEILLES CAVES DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX BERNARD , BRINDILLES , LES DEUX COLOMBES , CEPAGES D'AUTOMNE , SADOULET , FRIANDINE


VIEILLES CAVES DE PROVENCE, SA - Château Brion - 13112 - LA DESTROUSSE - France - SIREN 054803077


CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Vins, boissons alcoolisées (à l'exception des bières).