Marque enregistrée - Marque en non vigueur
S I M S
Numéro de dépôt :
1463148
Date de dépôt :
26/04/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/1998
Présentation de la marque S I M S
Déposée le 26 avril 1988 par VIEILLEDENT Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S I M S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque S I M S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463148.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S I M S est expirée depuis le 26 avril 1998.
VIEILLEDENT Dominique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41