Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ZN
Numéro de dépôt :
1593074
Date de dépôt :
21/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2000
Présentation de la marque ZN
Déposée le 21 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) VIEILLE MONTAGNE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ZN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIEILLE MONTAGNE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°160852 - Publication au BOPI 1993-07-12