Marque expirée - Marque en non vigueur

RV RAYMOND VIEILLARD
VIEILLARD Jean Jacques

Numéro de dépôt :
1418821
Date de dépôt :
20/01/1987
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
20/01/2017
RV RAYMOND VIEILLARD de VIEILLARD Jean Jacques

Présentation de la marque RV RAYMOND VIEILLARD

Déposée le 20 janvier 1987 par VIEILLARD Jean Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « RV RAYMOND VIEILLARD »

Le déposant est VIEILLARD Jean Jacques domicilié(e) 15 rue Jean Jaurès,51700 TROISSY (dossier no 2325526) - 51700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr VIEILLARD Jean Jacques domicilié(e) 15 rue Jean Jaurès,51700 TROISSY (dossier no 2325526) - 51700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RV RAYMOND VIEILLARD est expirée depuis le 20 janvier 2017.


VIEILLARD Jean Jacques - 15 rue Jean Jaurès,51700 TROISSY (dossier no 2325526) - 51700 - France


Mr VIEILLARD Jean Jacques - 15 rue Jean Jaurès,51700 TROISSY (dossier no 2325526) - 51700 - France


Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2006 n°2325526 - Publication au BOPI 2006-10-19

Renouvellement sans limitation n°2084494 - Publication au BOPI 1997-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52

Inscription le 13 juin 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°238524 - Publication au BOPI 1997-06-13

Inscription le 10 avril 1997 - Recours en restauration n°235668 - Publication au BOPI 1997-04-10

Vins de provenance franÇaise à savoir "CHAMPAGNE".