Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA CROIX DES MERES
Numéro de dépôt :
1586626
Date de dépôt :
05/04/1990
Lieu de dépôt :
MANOSQUE
Date d'expiration :
05/04/2000
Présentation de la marque LA CROIX DES MERES
Déposée le 5 avril 1990 par VIEILLARD épouse HENNEGRAVE Nicolle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MANOSQUE), la marque française « LA CROIX DES MERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA CROIX DES MERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586626.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROIX DES MERES est expirée depuis le 5 avril 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39