Déposée le 24 juillet 2014 par la société VIECO S.A.S.U
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Tasse BIOBASED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-33 du 14 août 2014.
Le déposant est la société VIECO S.A.S.U domicilié(e) 8/16 rue Paul Vaillant-Couturier - 92240 - MALAKOFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 105 417 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIECO, S.A.S.U, M. CHENG LI domicilié(e) 8/16 rue Paul Vaillant-Couturier - 92240 - MALAKOFF - France.
La marque Tasse BIOBASED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tasse BIOBASED est expirée depuis le 24 juillet 2024.
VIECO S.A.S.U a également déposé les autres marques suivantes : Matière BIOBASED
VIECO S.A.S.U, VIECO S.A.S.U - 8/16 rue Paul Vaillant-Couturier - 92240 - MALAKOFF - France - SIREN 798105417
VIECO, S.A.S.U, M. CHENG LI - 8/16 rue Paul Vaillant-Couturier - 92240 - MALAKOFF - France
Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Ustensiles non électriques pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux. Gobelets, assiettes, bols, pot et couvercle, verre à boire, boîte de conservation, boîte de poudre de lait ; goupillons à biberons, bacs pour la stérilisation, thermos, nécessaires de toilette, peignes, brosses, boîtes à savon, éponges ; vaporisateurs de parfum ; flacons doseurs (non en métaux précieux).
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