Déposée le 8 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) VIE ET SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « SAVEURS SOJA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-20 du 17 mai 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIE ET SANTE domicilié(e) Rue Victor Hugo , B.P. 10,59721 DENAIN Cedex - 59721 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 402 095 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIE ET SANTE M. Pierre MOUSTIAL domicilié(e) Rue Victor Hugo , B.P. 10,59721 DENAIN Cedex - 59721 - France.
La marque SAVEURS SOJA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIE ET SANTE SA - Rue Victor Hugo , B.P. 10,59721 DENAIN Cedex - 59721 - France - SIREN 418402095
VIE ET SANTE M. Pierre MOUSTIAL - Rue Victor Hugo , B.P. 10,59721 DENAIN Cedex - 59721 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37
Inscription le 29 avril 2005 - Changement de dénomination n°420927 - Publication au BOPI 2005-04-29
Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20
Inscription le 21 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543716 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21
Aliments pour bébés. Fruits et de légumes conservés séchés et cuits. Compotes, purées. Gelées, confitures. Fromages. Farines et préparations faites de céréales. Condiments. Pâtés, pâtes, sauces. Boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Sirop de céréales. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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