Déposée le 27 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) VIE ET SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « PROTOCOLE ARTICULATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-01 du 2 janvier 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIE ET SANTE domicilié(e) Rue Victor Hugo, B.P. 10,59721 DENAIN Cedex - 59721 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 402 095 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIE ET SANTE M. Pierre MOUSTIAL domicilié(e) Rue Victor Hugo, B.P. 10,59721 DENAIN Cedex - 59721 - France.
La marque PROTOCOLE ARTICULATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIE ET SANTE SA - Rue Victor Hugo, B.P. 10,59721 DENAIN Cedex - 59721 - France - SIREN 418402095
VIE ET SANTE M. Pierre MOUSTIAL - Rue Victor Hugo, B.P. 10,59721 DENAIN Cedex - 59721 - France
Inscription le 29 avril 2005 - Changement de dénomination n°420927 - Publication au BOPI 2005-04-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18
Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01
Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical. Produits diététiques non à usage médical, compléments alimentaires non à usage médical et substituts de repas non à usage médical, à savoir préparations à base de viande, d'extraits de viande, de poisson, de volaille et de gibier, de fruits et de légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, confitures et compotes, d'oeufs, de lait et de produits laitiers, d'huiles et de graisses comestibles ; boissons diététiques lactées non à usage médical. Huiles essentielles, cosmétiques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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