Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PHYTOHORMONES
VIE ET SANTE SA
Numéro de dépôt :
98754299
Date de dépôt :
09/10/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque PHYTOHORMONES
Déposée le 9 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) VIE ET SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PHYTOHORMONES »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIE ET SANTE domicilié(e) 12 Cour Saint Eloi, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 402 095 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIE ET SANTE SA M. Pierre MOUSTIAL - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIE ET SANTE SA - 12 Cour Saint Eloi, 75012 PARIS - France - SIREN 418402095
VIE ET SANTE SA M. Pierre MOUSTIAL - France
Inscription le 29 septembre 1999 - Rejet total n°285616 - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1999-09-29
Huiles essentielles, cosmétiques. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés diététiques et à usage médical. Fruits et légumes conservés. Confitures, huiles et graisses comestibles. Tous ces produits étant diététiques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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