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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VIE ET SANTE
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Les desserts végétaux
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les desserts végétaux
VIE ET SANTE SA

Numéro de dépôt :
3259593
Date de dépôt :
27/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
27/11/2013
Les desserts végétaux de VIE ET SANTE

Présentation de la marque Les desserts végétaux

Déposée le 27 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) VIE ET SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Les desserts végétaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIE ET SANTE domicilié(e) Rue Victor Hugo, B.P. 10,59721 DENAIN Cedex - 59721 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 402 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIE ET SANTE M. Pierre MOUSTIAL domicilié(e) Rue Victor Hugo, B.P. 10,59721 DENAIN Cedex - 59721 - France.

La marque Les desserts végétaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les desserts végétaux est expirée depuis le 27 novembre 2013.

VIE ET SANTE a également déposé les autres marques suivantes : SEVE PRECIEUSE , DANIVAL, SAVEURS INTACTES , VAL JOLI , PROTOCOLE SOMMEIL , ATLANTIK , MENKAL PERFORMANCE , PROTOCOLE DRAINAGE , PHYTOHORMONES , MAXIM'HOM , FITENERGY OBJECTIFS ATTEINTS


VIE ET SANTE SA - Rue Victor Hugo, B.P. 10,59721 DENAIN Cedex - 59721 - France - SIREN 418402095


VIE ET SANTE M. Pierre MOUSTIAL - Rue Victor Hugo, B.P. 10,59721 DENAIN Cedex - 59721 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-35

Inscription le 19 août 2004 - Rejet partiel n°398044 - Publication au BOPI 2004-08-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Inscription le 29 avril 2005 - Changement de dénomination n°420927 - Publication au BOPI 2005-04-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Inscription le 21 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543716 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21

Farines. Condiments. Pâtés, pâtes, sauces. Boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Sirops de céréales. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.