Déposée le 10 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) VIE ET SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « ACEROLA VITAMINE C 500 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-25 du 18 juin 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIE ET SANTE domicilié(e) Rue Victor Hugo, B.P. 10,59721 DENAIN Cedex - 59721 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 402 095 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIE ET SANTE M. Vincent LANIEZ domicilié(e) Rue Victor Hugo, B.P. 10,59721 DENAIN Cedex - 59721 - France.
La marque ACEROLA VITAMINE C 500 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290802.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIE ET SANTE SA - Rue Victor Hugo, B.P. 10,59721 DENAIN Cedex - 59721 - France - SIREN 418402095
VIE ET SANTE M. Vincent LANIEZ - Rue Victor Hugo, B.P. 10,59721 DENAIN Cedex - 59721 - France
Inscription le 29 avril 2005 - Changement de dénomination n°420927 - Publication au BOPI 2005-04-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42
Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25
Produits pharmaceutiques ; substances diététiques à usage médical ; préparations pour la consommation humaine. Compléments alimentaires à usage non médical, produits diététiques à usage non médical et substituts de repas à usage non médical, à savoir préparations à base de viande, d'extraits de viande, de poisson, de volaille et de gibier, de fruits et de légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, confitures et compotes, d'œufs, de lait et de produits laitiers, d'huiles et de graisses comestibles. Compléments alimentaires à usage non médical, produits diététiques à usage non médical et substituts de repas à usage non médical, à savoir préparations à base de café, de succédanés du café, de thé, de cacao, de sucre, de riz, de tapioca, de sagou, de farines et préparations faites de céréales, de pain, de levure et poudre pour faire lever ; levure en comprimés (à usage non médical) ; gelée royale pour alimentation humaine (à usage non médical) ; compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine (à usage non médical), condiments, épices, infusions non médicinales. Boissons diététiques à usage non médical, compléments alimentaires à usage non médical et substituts de repas à usage non médical, à savoir préparations à base de boissons non alcooliques et de préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de cacao et de boissons lactées), de bières, d'eaux minérales et gazeuses, de boissons de fruits et de jus de fruits, de sirops.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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