Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CT CITY SENSORS
Numéro de dépôt :
1509618
Date de dépôt :
24/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/1998
Présentation de la marque CT CITY SENSORS
Déposée le 24 novembre 1988 par VIDON Stephane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CT CITY SENSORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CT CITY SENSORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509618.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°38022 - Publication au BOPI 1989-26