Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JOY
Numéro de dépôt :
1409809
Date de dépôt :
14/05/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/05/1997
Présentation de la marque JOY
Déposée le 14 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) VIDEOTEX SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOY est expirée depuis le 14 mai 1997.
VIDEOTEX SERVICES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44