Marque enregistrée - Marque en non vigueur
36.15 CLIO
Numéro de dépôt :
1567117
Date de dépôt :
08/12/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/1999
Présentation de la marque 36.15 CLIO
Déposée le 8 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) VIDEOTEX SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 36.15 CLIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque 36.15 CLIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 36.15 CLIO est expirée depuis le 8 décembre 1999.
VIDEOTEX SERVICES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23