Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIDEO CLUB CESSON
VIDEO CLUB CESSONNAIS (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
92402834
Date de dépôt :
23/01/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2002

Présentation de la marque VIDEO CLUB CESSON

Déposée le 23 janvier 1992 par l'association loi 1901 VIDEO CLUB CESSONNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIDEO CLUB CESSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 VIDEO CLUB CESSONNAIS domicilié(e) 101, bd de Dézerseul, 35510 CESSON SEVIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SCHNEIDER Denis - France.

La marque VIDEO CLUB CESSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIDEO CLUB CESSON est expirée depuis le 23 janvier 2002.


VIDEO CLUB CESSONNAIS (Association Loi 1901) - 101, bd de Dézerseul, 35510 CESSON SEVIGNE - France


Mr SCHNEIDER Denis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Initiation et perfectionnement de personnes intéressées par la pratique de la vidéo d'amateur.Développement de la création artistique