Déposée le 24 janvier 2013 par monsieur Videmont Ludovic
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « i-accessoires-mobile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-07 du 15 février 2013.
Le déposant est monsieur Videmont Ludovic domicilié(e) 324 impasse de pré piraud, LV-DISTRIBUTION - 38300 - SAINT SAVIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Videmont Ludovic domicilié(e) 324 impasse de pré piraud, LV-DISTRIBUTION - 38300 - SAINT SAVIN - France.
La marque i-accessoires-mobile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977036.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque i-accessoires-mobile est expirée depuis le 24 janvier 2023.
M. Videmont Ludovic - 324 impasse de pré piraud, LV-DISTRIBUTION - 38300 - SAINT SAVIN - France
M. Videmont Ludovic - 324 impasse de pré piraud, LV-DISTRIBUTION - 38300 - SAINT SAVIN - France
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Enregistrement avec modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26
Inscription le 8 août 2017 - Rejet partiel n°705975 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-08
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; Housses anti-poussière pour ordinateurs ; étuis de transport pour ordinateurs ; étuis pour lunettes ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; étuis pour appareils photographiques ; pince-nez (étuis pour –) ; étuis à lunettes ; verres de contact (étuis pour –) ; photographiques (étuis spéciaux pour appareils et instruments –) ; lunettes (étuis à –) ; étuis pour verres de contact ; étuis pour pince-nez. Housses anti-poussière pour ordinateurs ; saccharimètres ; pochettes de rangement pour CD téléphones Internet téléphones mobiles ; téléphones ; téléphones à trois bandes ; téléphones publics ; téléphones de voiture ; téléphones sans fil ; vidéotéléphones (téléphones à images) ; cordonnets pour téléphones mobiles ; téléphones portables ; téléphones fonctionnant à l'énergie solaire ; souris d'ordinateur ; systèmes d'exploitation d'ordinateurs ; ordinateurs (programmes d'–) [logiciels téléchargeables] ; moniteurs [programmes d'ordinateurs] ; unités de disques d'ordinateur ; ordinateurs personnels ; périphériques d'ordinateurs ; ordinateurs portables ; ordinateurs ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; ordinateurs (périphériques d'–) ; équipement de téléphonie sur ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; ordinateurs (mémoires pour –) ; câbles pour ordinateurs ; appareils d'interfaces pour ordinateurs ; logiciels de jeux d'ordinateurs ; contrôleurs d'ordinateurs ; ordinateurs endossables ; ordinateur tablette ; mémoires pour ordinateurs ; cartes graphiques pour ordinateurs ; cartes d'interface pour ordinateurs ; ordinateurs (imprimantes d'–) ; ordinateurs (programmes d'–) enregistrés ; ordinateurs de navigation pour voitures ; véhicules (appareils de navigation pour –) [ordinateurs de bord] ; écrans d'ordinateurs ; étuis de transport pour ordinateurs ; filtres d'écrans d'ordinateurs ; imprimantes d'ordinateurs ; micro-ordinateurs ; interfaces d'ordinateurs ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; navigation (appareils de –) pour véhicules [ordinateurs de bord] ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; housses anti-poussière pour ordinateurs ; ordinateurs blocs-notes ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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