VIDELIO HMS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3694119
Date de dépôt :
26/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2029
Présentation de la marque BY UNITY
Déposée par voie électronique le 26 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIDELIO HMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BY UNITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-53 du 31 décembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIDELIO HMS domicilié(e) 25-27 RUE LOUIS BREGUET - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 885 157 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAoMA PARTNERS, M. Nicollet Jean-Charles domicilié(e) 2 Rue du Général Delanne - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
La marque BY UNITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3694119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIDELIO HMS, Société par actions simplifiée à associé unique - 25-27 RUE LOUIS BREGUET - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France - SIREN 328885157
TAoMA PARTNERS, M. Nicollet Jean-Charles - 2 Rue du Général Delanne - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Inscription le 15 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610989 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2019 n°2728306 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-15
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.
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