Marque renouvelée - Marque en vigueur

STATION TRECOFIM TRAITEMENT BIOLOGIQUE DES MATIÈRES DE VIDANGE
VIDANGES 56, Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3682686
Date de dépôt :
08/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2029
STATION TRECOFIM TRAITEMENT BIOLOGIQUE DES MATIÈRES DE VIDANGE de VIDANGES 56

Présentation de la marque STATION TRECOFIM TRAITEMENT BIOLOGIQUE DES MATIÈRES DE VIDANGE

Déposée le 8 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIDANGES 56 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STATION TRECOFIM TRAITEMENT BIOLOGIQUE DES MATIÈRES DE VIDANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-47 du 20 novembre 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIDANGES 56 domicilié(e) Z.A. de Porh Le Gal - 56500 - MOREAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 851 028 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme CONTER Agathe domicilié(e) 4 RUE de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque STATION TRECOFIM TRAITEMENT BIOLOGIQUE DES MATIÈRES DE VIDANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3682686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STATION TRECOFIM TRAITEMENT BIOLOGIQUE DES MATIÈRES DE VIDANGE arrivera à expiration en date du 8 octobre 2029.


VIDANGES 56, Société A Responsabilité Limitée - Z.A. de Porh Le Gal - 56500 - MOREAC - France - SIREN 483851028


IPSIDE, Mme CONTER Agathe - 4 RUE de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2019 n°2727870 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2019-10-09

Engrais pour les terres.

Station de traitement des matières de vidange, bassins étanches à savoir constructions non métalliques.

Produit agricole (ni préparé, ni transformé), fumier.

Service de traitement biologique des effluents issus des installations d'assainissement non collectif.