Marque expirée - Marque en non vigueur

LE DOMAINE DES VINS Vins Spiritueux Liqueurs Produits régionaux Chocolats
VIDALENS Thierry

Numéro de dépôt :
3627560
Date de dépôt :
05/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2019
LE DOMAINE DES VINS Vins Spiritueux Liqueurs Produits régionaux Chocolats de VIDALENS Thierry

Présentation de la marque LE DOMAINE DES VINS Vins Spiritueux Liqueurs Produits régionaux Chocolats

Déposée le 5 février 2009 par VIDALENS Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DOMAINE DES VINS Vins Spiritueux Liqueurs Produits régionaux Chocolats »

Le déposant est VIDALENS Thierry domicilié(e) 24, boulevard Cabanes - 46300 - GOURDON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOMAINE DES VINS Vins Spiritueux Liqueurs Produits régionaux Chocolats est expirée depuis le 5 février 2019.

VIDALENS Thierry a également déposé les autres marques suivantes : LE DOMAINE DES VINS


VIDALENS Thierry - 24, boulevard Cabanes - 46300 - GOURDON - France


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Boissons sans alcool ou très faiblement alcoolisées, à l'exception des vins autres que les vins d'appellation d'origine ; bières, avec ou sans alcool ; verjus.

Boissons alcooliques, à l'exception des vins autres que les vins d'appellation d'origine ; boissons alcooliques contenant ou à base de fruits, à l'exception des vins autres que les vins d'appellation d'origine ; champagnes ; digestifs et eaux de vie ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; liqueurs.

Regroupements pour le compte de tiers de produits régionaux (à l'exception de leur transport) à savoir : boissons sans alcool ou très faiblement alcoolisées, à l'exception des vins autres que les vins d'appellation d'origine ; bières avec ou sans alcool ; boissons alcooliques, à l'exception des vins autres que les vins d'appellation d'origine ; boissons alcooliques contenant ou à base de fruits, à l'exception des vins autres que les vins d'appellation d'origine ; digestifs et eaux de vie ; champagnes ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; liqueurs ; chocolats ; fromages et produits laitiers ; huiles comestibles ; champignons ; fruits et légumes frais, séchés ou cuits ; viande ; saucisses ; foies gras ; safran et autres épices ; confitures, pâtisseries ; conserves de fruits, de légumes, de viandes, de foie gras, de champignons ; pâtes fraiches et tous produits alimentaires d'épicerie fine, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément.