Marque expirée - Marque en non vigueur

L'HOTEL DE SERS
VIDALENC Thibault

Numéro de dépôt :
3427236
Date de dépôt :
04/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2016
L\'HOTEL DE SERS de VIDALENC Thibault

Présentation de la marque L'HOTEL DE SERS

Déposée le 4 mai 2006 par VIDALENC Thibault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'HOTEL DE SERS »

Le déposant est VIDALENC Thibault domicilié(e) 27, Boulevard d'Argenson,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HOTEL DE SERS est expirée depuis le 4 mai 2016.

VIDALENC Thibault a également déposé les autres marques suivantes : VIDALENC


VIDALENC Thibault - 27, Boulevard d'Argenson,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Inscription le 18 mai 2009 - Concession de licence n°497414 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-18

Inscription le 30 août 2010 - Transmission totale de propriété n°530928 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30

Supports d'enregistrements sonores et/ou audiovisuels, disques acoustiques, disques phonographiques, disques compacts audio et vidéo, disques magnétiques, disques optiques compacts, bandes magnétiques audio, bandes vidéo, films cinématographiques, cassettes préenregistrées, cassettes audio, cassettes vidéos, logiciels multimédia de divertissement.

Production et distribution d'enregistrements sonores et/ou audiovisuels notamment par téléchargement via Internet ; production et distribution de disques phonographiques préenregistrés, de disques compacts, de cassettes audio, de cassettes vidéo, de films cinématographiques notamment sur bandes vidéo ; production et distribution de programmes radiophoniques, télévisés et de spectacles notamment par téléchargement via Internet ; location d'enregistrements sonores et/ou audiovisuels, location de disques phonographiques pré-enregistrés, de disques compacts, de cassettes audio, de cassettes vidéo, de films cinématographiques, de bandes vidéo et plus généralement de tous supports sonores et audiovisuels et de supports multimédia à savoir : supports magnétiques, numériques, optiques d'images et de sons ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et audiovisuels d'enregistrement de transmission et de reproduction des sons et/ou des images et de supports multimédia.