Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE ST SALVY
SCEA VIDAL

Numéro de dépôt :
92430960
Date de dépôt :
13/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2002

Présentation de la marque DOMAINE ST SALVY

Déposée le 13 août 1992 par VIDALTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE ST SALVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.

Le déposant est VIDALTODO domicilié(e) 34210 CESSERAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie Cécile VIDAL - France.

La marque DOMAINE ST SALVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE ST SALVY est expirée depuis le 13 août 2002.

VIDAL a également déposé les autres marques suivantes : LES PUCES DES CHAMPS ELYSEES , CD ROM VIDAL , L'OFFICIEL DU MEDICAMENT , VIDAL.CIM , StayWell , VIDAL , de la prescription au codage , l'observatoire VIDAL des usages numériques en santé , VIDAL LAMARQUISE , INCOMPATEX


SCEA VIDAL - 34210 CESSERAS - France


Marie Cécile VIDAL - France


Inscription le 5 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°156973 - Publication au BOPI 1993-04-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

Vins AOC Minervois Rouge - Rosé - Blanc provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine Saint SALVY