Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mas de la Roque
M. Vidal Romain

Numéro de dépôt :
4078905
Date de dépôt :
26/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/03/2024
Mas de la Roque de Vidal Romain

Présentation de la marque Mas de la Roque

Déposée le 26 mars 2014 par monsieur Vidal Romain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mas de la Roque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est monsieur Vidal Romain domicilié(e) 4 rue du vigné - 11510 - FITOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vidal Romain domicilié(e) 4 rue du vigné - 11510 - FITOU - France.

La marque Mas de la Roque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mas de la Roque est expirée depuis le 26 mars 2024.


M. Vidal Romain - 4 rue du vigné - 11510 - FITOU - France


M. Vidal Romain - 4 rue du vigné - 11510 - FITOU - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; vins de pays ; spiritueux.